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AVERTISSEMENT RELATIF AUX LOGICIELS DISPONIBLES SUR CE SITE WEB

Tout logiciel pouvant être téléchargé à partir de ce serveur est une œuvre de NYC. L'utilisation du Logiciel est régie par les dispositions du contrat de licence utilisateur final qui peut, le cas échéant, accompagner le Logiciel ou être inclus dans celui-ci (le "Contrat de Licence"). Un utilisateur final ne pourra installer un Logiciel accompagné d'un Contrat de Licence ou comprenant un Contrat de Licence que s'il accepte au préalable les dispositions du Contrat de Licence. Le Logiciel ne peut être téléchargé qu'afin d'être utilisé par des utilisateurs finaux conformément au Contrat de Licence. Toute reproduction ou nouvelle distribution du Logiciel non conforme au Contrat de Licence est expressément interdite par la réglementation et est susceptible d'entraîner de sévères sanctions civiles et pénales. NYC se réserve le droit de poursuivre toute personne qui violerait les dispositions du Contrat de Licence. Sans préjudice de ce qui précède, la copie ou la reproduction du logiciel sur tout autre serveur ou support visant à une reproduction ou a une nouvelle distribution ultérieure est expressément interdite. Si le logiciel est garanti, il ne l'est que conformément aux dispositions du contrat de Licence. NYC exclut, aux termes des présentes, toute garantie concernant le logiciel y compris toutes les garanties implicites de qualité, d'adaptation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon, à l'exception des garanties prévues dans le contrat de Licence.

AVERTISSEMENT RELATIF AUX DOCUMENTS DISPONIBLES SUR CE SITE WEB

L'utilisation, la copie et la distribution des documents et des éléments graphiques y afférents disponibles sur ce serveur sont permises à condition (1) que la mention de droits d'auteur ci-après figure sur toutes les copies et que cette mention de droits d'auteur et la présente mention d'autorisation apparaissent conjointement ; (2) que les documents et les éléments graphiques y afférents disponibles sur ce Serveur ne soient utilisés qu'à des fins d'information et non commerciales ; (3) qu'aucun document ou élément graphique y afférent disponible sur ce Serveur ne soit modifié de quelque manière que ce soit ; et (4) qu'aucun des éléments graphiques disponibles sur ce Serveur ne soient utilisés, copiés ou distribués séparément du texte qui les accompagne. NYC ne donne aucune garantie quant à l'aptitude à quelque usage que ce soit des informations contenues dans les documents ainsi que dans les éléments graphiques y afférents publiés sur ce serveur. L'ensemble de ces documents ainsi que les éléments graphiques y afférents sont fournis "en état", sans garantie d'aucune sorte. NYC exclut, aux termes des présentes, toute garantie en ce qui concerne ces informations, y compris toute garantie implicite de qualité, d'adaptation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon. Les documents et les éléments graphiques y afférents publiés sur ce serveur sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques, des modifications sont périodiquement apportées aux informations qu'ils contiennent. NYC est susceptible d'apporter à tout moment des améliorations et/ou des modifications au(x) produit(s) et/ou au(x) programme(s) décrits dans les présentes.

AVERTISSEMENTS RELATIFS AUX LOGICIELS ET AUX DOCUMENTS DISPONIBLES SUR CE SITE WEB

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